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Mentions légales

INFORMATIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des conditions générales détaillées ci-après et vous vous engagez à la respecter. Elles ont notamment pour objet de vous informer du contenu du site, de l’existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en œuvre de ce site Internet. Leur contenu peut être amené à changer.

1. MENTIONS LEGALES

PROPRIETAIRE

Le site abylsen.com  est la propriété de la société Abylsen.

Abylsen est une SA par action simplifiée à associé unique au nom de NEWCO ABYLSEN:

  • Siège social : 91 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES
    75008   PARIS 8  (France)

  • Téléphone : + 33 (0)1 42 56 78 00

  • Enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 810 001 883

  • Activité : Ingénierie, études techniques – Code APE : 7112B 

  • Immatriculée depuis le 07/12/2004

  • N° SIRET: 47997352100046

     

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE

M. Lionel VIANO, Directeur de la Stratégie Commerciale et du Marketing

HÉBERGEMENT DU SITE

Ce site est hébergé par : COMBELT

Ce site a été créé, développé et intégré par : CONCILIUM.digital

2. CONTENU DU SITE – RESPONSABILITE

Abylsen apporte le plus grand soin afin de diffuser sur le site Internet abylsen.com des informations de qualité, et s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, les informations contenues sur le dit site ont un simple caractère indicatif, non-exhaustif et non contractuel. Abylsen décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission dans ces informations. De même, Abylsen n’est soumis qu’à une obligation de moyen et ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. En outre, Abylsen ne saurait être tenu pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d’un courriel, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.

Enfin, le site abylsen.com donne accès à d’autres sites susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter. Il est également susceptible de donner accès à des sites Internet extérieurs de partenaires, par des liens hypertextes ou par l’intégration de contenus de partenaires, des réseaux sociaux, ou des sites de tiers qui ne sont pas couverts par les présentes mentions légales. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Abylsen a jugé opportun de le faire, eu égard aux contenus et services de ces sites. Abylsen ne pourra toutefois être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site abylsen.com et les différents éléments qui le composent sont la propriété exclusive de la société Abylsen ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute utilisation sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, communication, représentation totale ou partielle, modification ou dénaturation de la structure générale, des logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse d’Abylsen est interdite et est de nature à constituer une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, les logos, les dénominations sociales, enseignes, noms commerciaux et les noms de domaine figurant sur le site abylsen.com sont des titres de propriété intellectuelle appartenant à Abylsen. Toute utilisation, sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, reproduction ou représentation totale ou partielle, seule ou intégrée à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable d’Abylsen est strictement interdite et de nature à constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L 716-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et/ou susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1382 du Code civil.

L’ensemble des informations contenues sur le site sont donc exclusivement réservées à un usage privé. Leur reproduction, de quelque nature et origine que ce soit et l’utilisation de copies n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage personnel et privé.

4. INDISPONIBILITÉ DU SITE

Abylsen  s’efforcera dans la mesure du possible d’assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment mais ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.